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Près de 35 000 communes en France : les origines du millefeuille territorial

Mairie d'Auvillars_L'Happy mensuel
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Les locaux auront reconnu la petite mairie d’Auvillars, construite en 1888. Une petite mairie pour un village d’à peine 230 habitants. Une mairie comme il y en a tant d’autres en France et notamment autour de chez nous. C’est ce que les près de 35 000 communes françaises sont le fruit d’une longue histoire, qui remonte à l’Ancien Régime.

Le fief et la paroisse de l’Ancien régime.

Avant la Révolution, le « territoire villageois » avait une double identité.

Il était d’abord fief, à la tête duquel se trouve le seigneur doté de pouvoirs importants en matière de police, d’impôts et de justice. Mais un pouvoir peu à peu entamé par les rois de France.

Il était aussi paroisse, division religieuse avec à sa tête le curé au pouvoir moral. Le plus souvent il en impose à tous, par son niveau de vie (il dispose de la dîme), par son instruction (il est souvent le seul, avec le seigneur, à avoir étudié), il forme les jeunes et les contrôle par la suite, notamment grâce à la confession.

Outre ses fonctions spirituelles, le curé remplit aussi des fonctions administratives puisque c’est lui qui tient et délivre depuis le XVIe siècle les actes de baptême, de mariage, d’inhumation au nom de Dieu et du Roi. Il sert d’intermédiaire avec l’intendant qui représente le Roi en province. La paroisse sert d’assiette à l’impôt qui sera réparti entre les habitants.

La population est donc prise dans cette « nasse » tenue par l’État royal, le seigneur et le curé.

La naissance de la commune

Deux événements vont précipiter la naissance de la commune telle que nous la connaissons aujourd’hui.

Dès les premiers mois de la Révolution française, la nuit du 4 août 1789 engage un profond chamboulement administratif en abolissant les privilèges : plus de fiefs, plus de seigneurs, plus de dîme.

Puis la séance du 2 novembre 1789 qui nationalise tous les biens du clergé, affaiblissant ainsi le rôle du curé qui devient simple « fonctionnaire » payé par l’État.

Il y a donc nécessité de créer une nouvelle structure : la commune. Bien que devenue laïque, elle reprend le plus souvent le territoire de la paroisse avec à sa tête un chef : le maire.

Il est élu par les citoyens actifs, c’est-à-dire payant un impôt. Seront élus également des officiers municipaux (en général 6 dans les petites communes) qui forment ainsi le conseil municipal. Ils vont gérer les affaires de la commune en se réunissant une fois par mois.

Il faudra cependant attendre Bonaparte pour voir se dessiner le pouvoir communal tel qu’il est encore aujourd’hui (Loi du 28 pluviose an VIII).

Gilles HUREL

 

Sources :

« Le millefeuille territorial existait déjà sous l’Ancien Régime », Jean-Baptiste FORRAY, 2019

« Inventer la commune », Claude LECAPLAIN, 2014

 

Publié en septembre 2020

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